| Source | Target | | Le formulaire de candidature sera traité par ordinateur. Toutes les données à caractère personnel (telles que les noms, adresses, CV, etc.) seront traitées conformément au règlement (CE) N°45/2001 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2000 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions et organes communautaires et à la libre circulation de ces données. Les renseignements fournis par les candidats qui sont nécessaires pour pouvoir évaluer les demandes de subvention seront traités uniquement à cette fin par le département chargé du programme concerné. Les données à caractère personnel peuvent être envoyées au candidat, à la demande de ce dernier, pour lui permettre de les corriger ou de les compléter. Toute question relative à ces données devrait être adressée à l’Agence nationale pertinente à laquelle le présent formulaire doit être soumis. Les bénéficiaires peuvent à tout moment introduire une plainte contre le traitement de leurs données à caractère personnel auprès du Contrôleur européen de la protection des données. | The grant application will be processed by computer. All personal data (such as names, addresses, CVs, etc.) will be processed in accordance with Regulation (EC) No 45/2001 of the European Parliament and of the Council of 18 December 2000 on the protection of individuals with regard to the processing of personal data by the Community institutions and bodies and on the free movement of such data. Information provided by the applicants necessary in order to assess their grant application will be processed solely for that purpose by the department responsible for the programme concerned. On the applicant's request, personal data may be sent to the applicant to be corrected or completed. Any question relating to these data, should be addressed to the appropriate Agency to which the form must be submitted. Beneficiaries may lodge a complaint against the processing of their personal data with the European Data Protection Supervisor at anytime. |
| La demande de subvention fera l’objet d’un traitement informatisé. Le traitement des données à caractère personnel (nom, adresse, CV par exemple) sera effectué en conformité avec les dispositions du Règlement (CE) n° 45/2001 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2000 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions et organes communautaires et à la libre circulation de ces données. Les informations fournies par les candidats sont nécessaires afin d’évaluer la demande de subvention et seront traitées uniquement dans ce but par le département responsable du programme concerné. Il est possible, sur demande, d'obtenir la communication des données à caractère personnel, les corriger ou les compléter. Toute question relative à ces données, doit être adressée à l’Agence à laquelle le formulaire doit être renvoyé. En ce qui concerne le traitement des données à caractère personnel. Les bénéficiaires peuvent d’introduire un recours à tout moment auprès du Contrôleur européen de la protection des données. | The grant application will be processed by computer. All personal data (such as names, addresses, CVs, etc.) will be processed in accordance with Regulation (EC) No 45/2001 of the European Parliament and of the Council of 18 December 2000 on the protection of individuals with regard to the processing of personal data by the Community institutions and bodies and on the free movement of such data. Information provided by the applicants necessary in order to assess their grant application will be processed solely for that purpose by the department responsible for the programme concerned. On the applicant's request, personal data may be sent to the applicant to be corrected or completed. Any question relating to these data, should be addressed to the appropriate Agency to which the form must be submitted. Beneficiaries may lodge a complaint against the processing of their personal data with the European Data Protection Supervisor at anytime. |
| Je certifie que tous les renseignements figurant dans cette demande, y compris la description du projet, sont à ma connaissance corrects, et déclare être au fait du contenu des annexes du formulaire de demande. | I certify that all information contained in this application, including project description, is correct to the best of my knowledge and am aware of the content of the annexes to the application form. |
| - Toutes les informations contenues dans cette demande sont correctes à ma connaissance. | - All information contained in this application, is correct to the best of my knowledge. |
| * Ces documents ne sont pas à fournir si le porteur de projet a déjà présenté ces derniers lors d’une demande de subvention précedente dans le cadre du programme Jeunsse en action et à condition qu’aucun changement se soit pas produit entretemps. | * These documents do not have to be provided if the applicant has already submitted them in occasion of a previous application under the Youth in Action Programme; on the condition that no changes have been occurred in the meantime. |
| * Ces documents ne sont pas à fournir si le porteur de projet a déjà présenté ces derniers lors d’une demande de subvention précédente dans le cadre du Programme Jeunesse en Action et à condition qu’aucun changement se soit pas produit entretemps. | * These documents do not have to be provided if the applicant has already submitted them in occasion of a previous application under the Youth in Action Programme; on the condition that no changes have been occurred in the meantime. |
| La durée de votre séjour dans l'école d'accueil correspondait-elle à celle demandée dans votre formulaire de candidature? | Did the duration of your stay at the host school correspond to the duration requested in the application? |
| Est-ce que la durée de votre séjour dans l'établissement d'accueil correspondait avec la durée demandée dans votre candidature ? | Did the duration of your stay at the host school correspond to the duration requested in the application? |
| - Coupable de fausses déclarations lors de la fourniture des informations demandées par l'Agence Nationale et constituant une condition de la participation à la procédure d'attribution de la subvention ou de n'avoir pas fourni ces informations. | - guilty of misrepresentation in supplying the information required by the National Agency as a condition of participation in the grant award procedure or has failed to supply this information. |
| La demande de subvention a été complétée en entier. | The grant application has been completed in full. |
| A. Calcul de la demande de subvention | A. Calculation of grant request |
| La demande de financement doit être basée sur une estimation des coûts. Ceux-ci seront indiqués en Euros. | Requested funding based on estimated costs. All figures in euro. |
| si demandé par l'Agence nationale | if required by the National Agency |
| non demandé en France | if required by the National Agency |
| Expliquez quel sera l’impact de la formation demandée sur vos compétences personnelles et professionnelles, y compris l’apport linguistique et le bénéfice interculturel. | Please describe the expected impact of the proposed training on your personal and professional competences, including language and intercultural benefits. |
| Les documents suivants doivent obligatoirement être joints pour des demandes de subvention supérieures à 25 000 € : | Additional mandatory documents for grant requests exceeding € 25 000: |
| Les documents suivants doivent obligatoirement être joints pour des demandes de subvention supérieures à 25.000 € : | Additional mandatory documents for grant requests exceeding € 25 000: |
| Pour un séminaire de contact, les frais de séjour ne peuvent être demandés que pour les jours de voyage dans le cas ou vous voyagez le jour avant et/ou après le séminaire. | For a contact seminar, subsistence can be requested only for the day(s) of travel in case you travel on a day before and/or after the contact seminar. |
| Veuillez fournir les informations nécessaires pour le paiement vers le compre du demandeur. | Please fill in the details needed for the payment to reach the account of the applicant. |
| Veuillez fournir les informations nécessaires pour le paiement vers le compte du demandeur. | Please fill in the details needed for the payment to reach the account of the applicant. |
| Montant de la subvention demandée (€) | Grant amount requested (€) |
| Le fichier que vous essayez d'importer appartient à différents appels à propositions et pas seulement à cette demande de subvention par e-form. Par conséquent, il est impossible de l'importer. | The data file you are trying to import belongs to a different Call than the one of this Electronic Application e-Form, so it is not possible to import it. |
| Veuillez envoyer ce rapport dûment complété et signé à votre Agence nationale pour le 30 septembre 2011 ainsi que les justificatifs requis. Ce rapport est considéré comme votre demande de paiement pour le versement du solde de la subvention. Veuillez vous référer à l'annexe III de votre convention de subvention pour les explications sur le mode de calcul final de la subvention. | Please send this report to your National Agency, duly completed and signed by 30 September 2010. This report is considered as your request for payment of the balance of the grant. Please check Annex III of your grant agreement for a detailed explanation of the calculation of the final grant amount. |
| Merci d'envoyer ce rapport à votre agence nationale, dûment complété et signé au 30 septembre 2010. Ce rapport est considéré comme votre demande de paiement du solde de votre subvention. Veuillez vérifier l'annexe III de votre contrat pour une explication détaillée du calcul du montant final accordé. | Please send this report to your National Agency, duly completed and signed by 30 September 2010. This report is considered as your request for payment of the balance of the grant. Please check Annex III of your grant agreement for a detailed explanation of the calculation of the final grant amount. |
| Votre demande ne peut excéder les droits d'inscription demandés par l'organisateur du séminaire. | Your request cannot exceed the contact seminar fee requested by the contact seminar organiser. |
| La candidature a été complétée en entier et inclus les documents complémentaires demandés. | The application form is completed in full and includes all the requested attachments. |
| Veuillez envoyer ce rapport dûment complété et signé à votre Agence nationale pour le 30 septembre ainsi que les justificatifs requis. Ce rapport est considéré comme votre demande de paiement pour le versement du solde de la subvention. Veuillez vous référer à l'annexe III de votre convention de subvention pour les explications sur le mode de calcul final de la subvention. | Please send this report to your National Agency, duly completed and signed by 30 September 2012. This report is considered as your request for payment of the balance of the grant. Please check Annex III of your grant agreement for a detailed explanation of the calculation of the final grant amount. |
| Le programme de travail contient les activités de mobilité prévues pour chacun des organismes partenaires et la demande de financement européen fait figurer les forfaits demandés par chacun d’eux. | The Work Programme contains planned mobility activities of each institution in the partnership and the requested EU funding table contains grant requests in euro for each partner. |
| Pour plus d'informations, veuillez consulter le tableau du Guide du programme synthétisant les règles de financement. L'Agence exécutive et les Agences nationales peuvent modifier les montants mentionnés dans la demande de subvention, conformément aux règles de financement du Guide du programme. | For further information please consult the Programme Guide for the overview of funding rules. Please note that the Executive Agency and the National Agencies may modify the amounts indicated in the grant request according to the funding rules of the Programme Guide. |
| Veuillez indiquer si vous demandez le solde de votre projet. | Please indicate here if you request the final payment. |
| Veuillez noter que si les activités de mobilité impliquent des personnels ou des élèves/apprenants/stagiaires à besoins spécifiques ou en provenance des départements et territoires d’Outre-mer et des régions périphériques ; les activités de mobilité pourront être réduites à hauteur de 50 % du nombre minimum de mobilité prévu pour la demande de subvention concernée, afin de prendre en compte les coûts plus élevés engendrés.Cette réduction devra être demandée par l’établissement soit avant la signature du contrat soit au cours de la période contractuelle et devra être approuvée par l’Agence Nationale. | Please note: if an institution's mobility activities involve staff or pupils/learners/trainees with special needs, or travel to or from the Overseas Countries and Territories, its mobility activities during the partnership period may be reduced by up to 50% of the minimum mobility number for the grant amount in question, in order to take into account the higher costs involved. This reduction must be requested by the institution either before the signature of the grant agreement or during the grant agreement period and approved by the National Agency. |
| Je soussigné(e), certifie que les informations contenues dans la présente demande sont exactes à ma connaissance. Je confirme que mon établissement possède la capacité financière et opérationnelle de mener à bien le projet proposé. | I, the undersigned, certify that the information contained in this application form is correct to the best of my knowledge. I confirm that my institution has the financial and operational capacity to complete the proposed project. |
| Numéro d'identification de la demande | Application ID |
| Si vous pensez avoir besoin d’une préparation linguistique avant le début de la Visite, veuillez décrire et justifier toute dépense que vous prévoyez d’engager (voir la section budget). Le cas échéant, veuillez indiquer quelle forme prendra la préparation linguistique (participation à un cours de langue, achat de matériel linguistique…). Veuillez noter que les participants à une formation de langue ne peuvent demander une contribution aux frais liés à une préparation dans la langue de travail de l’activité demandée. | If you feel that you will need linguistic preparation prior to the start of the training activity, please describe and justify any expenditure which you expect to incur in this regard (see also section: Budget). Please indicate any language preparation courses or other activities to be undertaken before the start of the training activity. (Note: a grant for linguistic preparation is not allowable where the training itself is oriented exclusively or predominantly towards the improvement of language skills). |
| En signant ce formulaire de demande de subvention, j'accepte les toutes conditions établies dans le Guide du Programme publiés sur les sites internet de la Commission européenne, les Agences Nationales et l'EACEA. | By signing this application form, I accept all the conditions set out in the Youth in Action Programme Guide published on the websites of the European Commission, the National Agencies and the EACEA. |
| Veuillez envoyer ce rapport dûment complété et signé à votre Agence nationale pour le 30 septembre ainsi que les justificatifs requis. Ce rapport est considéré comme votre demande de paiement pour le versement du solde de la subvention. Veuillez vous référer à l'annexe III de votre convention de subvention pour les explications sur le mode de calcul final de la subvention. | Please send this report to your National Agency, duly completed and signed by 30 September 2013. This report is considered as your request for payment of the balance of the grant. Please check Annex III of your grant agreement for a detailed explanation of the calculation of the final grant amount. |
| Veuillez suivre les instructions de l'Agence sur les informations complémentaires concernant les besoins spécifiques demandés. | Please follow NA instructions on complementary information on special needs required. |
| Veuillez suivre les instructions de l'agence nationale sur les informations complémentaires concernant les besoins spécifiques demandés. | Please follow NA instructions on complementary information on special needs required. |
| Conformément aux dispositions du Règlement Financier applicable au budget général des Communautés Européennes, tous les promoteurs à l’exception des organismes publics qui font une demande de subvention supérieure à 25.000 euros auprès de l’Union Européenne, doivent accompagner leur formulaire de demande des documents financiers suivants : | In accordance with the provisions of the Financial Regulation applicable to the general budget of the European Communities, all applicant promoters – with the exception of public bodies – to EU funding exceeding € 25 000 must submit, together with their application form, the following financial documents: |
| Informations sur les participants du demandeur | Information on the participants of the applicant |
| - Dans le cas où votre organisme n'est pas une entité publique, et/ou votre demande de subvention dépasse 25 000 euros, veuillez ajouter une copie des comptes officiels de l’année la plus récente pour laquelle les comptes ont été clôturés. **) | - If you are not a public body and your grant request exceeds EUR 25.000, please add a copy of the official accounts for the most recent financial year for which the accounts have been closed. **) |
| - Dans le cas où votre organisme n'est pas une entité publique, et où votre demande de subvention dépasse 25 000 euros, veuillez ajouter une copie des comptes officiels de l’année la plus récente pour laquelle les comptes ont été clôturés. **) | - If you are not a public body and your grant request exceeds EUR 25.000, please add a copy of the official accounts for the most recent financial year for which the accounts have been closed. **) |
| Etes-vous certain que vous ne voulez pas faire de demande pour une aide financière ? | Are you sure that you do not wish to apply for any financial support? |
| Êtes-vous certain que vous ne voulez pas faire de demande pour une aide financière ? | Are you sure that you do not wish to apply for any financial support? |
| La soumission par email a été demandée | Email submission has been invoked |
| La soumission par E-mail a été demandée | Email submission has been invoked |
| Cachet du demandeur (le cas échéant): | Stamp of the applicant (if available): |
| Oui, je demande le paiement. | Yes, I request the payment. |
| Dans l'hypothèse où ma demande de subvention serait honorée, j'autorise la Commission / l'agence à publier sur son site Internet ou sur tout autre support approprié: | In the event that my grant application is successful, I authorise the Commission/the Agency to publish on its internet site or in any other appropriate medium: |
| Veuillez donner des informations sur le type de subvention communautaire que votre organisation / groupe a reçu / demandé au cours de la dernière année comptable. | Please give information about any type of Community grant your organisation/group has received/ applied for in the last financial year. |
| le présent formulaire de demande, dont l'original est dûment complété et signé par la personne autorisée à engager juridiquement le demandeur (signatures obligatoires aux parties VIII et IX du présent formulaire), ainsi que les accords préalables de tou(te)s les organisations / groupes partenaires, dont l'original est dûment complété et signé. Veuillez noter : les accords préalables peuvent être envoyés par fax (lors du dépôt du dossier) uniquement si les originaux sont envoyés à l’Agence Nationale par voie postale et reçus avant que le comité d’évaluation ne se tienne. | the present application form, duly completed and signed in original by the person authorised to enter into legally binding commitments on behalf of the applicant (signature required in Part K of this form), together with the Preliminary agreements of all partner promoters, duly completed and signed in original. Please note that Preliminary agreements can be provided in the form of fax (when submitting the application) on the condition that they are complemented by originals that must be received by the NA before the Evaluation Committee takes place; |
| le présent formulaire de demande, dont l'original est dûment complété et signé par la personne autorisée à engager juridiquement le demandeur (signatures obligatoires à la partie K du présent formulaire), ainsi que les accords préalables de tou(te)s les organisations / groupes partenaires, dont l'original est dûment complété et signé. Veuillez noter : les accords préalables peuvent être envoyés par fax (lors du dépôt du dossier) uniquement si les originaux sont envoyés à l’Agence Nationale par voie postale et reçus avant que le comité d’évaluation ne se tienne. | the present application form, duly completed and signed in original by the person authorised to enter into legally binding commitments on behalf of the applicant (signature required in Part K of this form), together with the Preliminary agreements of all partner promoters, duly completed and signed in original. Please note that Preliminary agreements can be provided in the form of fax (when submitting the application) on the condition that they are complemented by originals that must be received by the NA before the Evaluation Committee takes place; |
| Demande à mon Agence Nationale une subvention pour les activités décrites dans ce formulaire de candidature. | Request from my National Agency a grant for the activities applied for in this application form. |
| Formulaire de demande | Application Form |
| Je soussigné(e) demande par le présent document un financement du programme Jeunesse en Action de….. …euros pour réaliser l’activité mentionnée | I, the undersigned, hereby request a grant from the Youth in Action Programme of EUR |
| Je soussigné(e) demande par le présent document un financement du programme Jeunesse en Action de.........euros | I, the undersigned, hereby request a grant from the Youth in Action Programme of EUR |
| Je soussigné(e) demande par le présent document un financement du programme Jeunesse en Action de….. …euros pour réaliser l’activité mentionnée | I, the undersigned, hereby request a grant from the Youth in Action Programme of EUR |
| Je soussigné(e) demande par le présent document un financement du Programme Jeunesse en Action de .......... euros pour réaliser l’activité mentionnée | I, the undersigned, hereby request a grant from the Youth in Action Programme of EUR |
| Le demandeur s'engage à informer l'Agence nationale ou l'Agence exécutive PAR ECRIT de tout changement éventuel affectant les activités telles qu'elles sont décrites dans le présent formulaire. | The applicant undertakes to inform the Executive Agency or the National Agency of all changes affecting the activities as described in this form. |
| Le demandeur s'engage à informer l'Agence Nationale ou l'Agence Exécutive PAR ÉCRIT de tout changement éventuel affectant les activités telles qu'elles sont décrites dans le présent formulaire. | The applicant undertakes to inform the Executive Agency or the National Agency of all changes affecting the activities as described in this form. |
